Codif Recherche et Nature - Laboratoire de recherche d'actifs cosmétiques

MENTIONS LEGALES

Le présent site CODIF RECHERCHE ET NATURE, (ci-après le " Site ") est édité par la société CODIF RECHERCHE ET NATURE, SAS (Société par Actions Simplifiée) au capital de 40 000 €, dont le siège est situé 70 rue du Commandant L'Herminier, BP 11709, 35417 Saint Malo Cedex, immatriculée au RCS de Saint Malo sous le numéro 442 941 019. Téléphone : 02 23 18 31 07.
Le site est hébergé par :
OCEANET TECHNOLOGY SARL,
34 Boulevard du Maréchal Juin, 44100 NANTES
Tél : 02 28 03 78 78
Le directeur de publication du site est Monsieur Antoine GEDOUIN.
Toute navigation sur le Site implique l'acceptation des dispositions suivantes :

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site CODIF RECHERCHE ET NATURE et chacun des éléments qui le composent (présentation, textes, marques, logos, photographies, images et tous autres signes, appellations ou symboles…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques et par la législation internationale. Toute utilisation, reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent (y compris les documents téléchargeables), est strictement interdite, de même que leur modification et altération sans autorisation expresse de CODIF RECHERCHE ET NATURE .

CREATION DE LIENS HYPERTEXTES VERS LE SITE CODIF Recherche et Nature

La création de liens hypertextes vers le Site CODIF RECHERCHE ET NATURE ne peut se faire sans l'autorisation préalable et écrite de CODIF RECHERCHE ET NATURE.
CODIF RECHERCHE ET NATURE peut, à son entière discrétion, demander à quiconque de supprimer tout lien vers le Site et, dès réception de cette demande, ledit lien devra immédiatement être supprimé.
LIENS HYPERTEXTES VERS D'AUTRES SITES
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. CODIF RECHERCHE ET NATURE ne peut être tenue pour responsable de la disposition ou du contenu figurant sur ou obtenu par l'intermédiaire de ces sites.

COOKIES ET UTILISATION DES INFORMATIONS FOURNIES

CODIF RECHERCHE ET NATURE utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles. Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq (5) ans, à moins que l'internaute ne les suppriment. Tout internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton " supprimer les cookies "" en configurant son ordinateur dans ce sens.
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Lors de la prise de contact avec nous, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées ainsi que des informations personnelles vous concernant. Nous pouvons ensuite utiliser ces données afin de mieux vous informer sur nos produits.
Vous pouvez toutefois ne laisser aucune information ce qui pourra éventuellement avoir pour conséquence de vous priver de certaines fonctionnalités du site et/ou offres commerciales. Les informations ainsi collectées seront tenues strictement confidentielles par CODIF RECHERCHE ET NATURE qui ne les affectera qu'à son usage exclusif. Conformément à l'article 27 de la loi française Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification relatif aux données vous concernant, droit que vous pouvez exercer en écrivant à :
CODIF RECHERCHE ET NATURE, 70 rue du Commandant L'Herminier, 35400 Saint Malo.
ou via e-mail : commercial@codif-recherche-et-nature.com.

RESPONSABILITE DE CODIF RECHERCHE ET NATURE

CODIF RECHERCHE ET NATURE décline toute responsabilité quant aux possibles imprécisions ou omissions portant sur les informations présentes sur son site et ne saurait garantir leur exactitude et actualité. CODIF RECHERCHE ET NATURE décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son Site ou pour toute défaillance de communication.
RESPONSABILITE DE L'UTILISATEUR DU SITE
En accédant et utilisant ce Site, vous devrez vous conformer aux présentes conditions et aux avertissements et instructions d'accès et d'utilisation contenus sur ce Site. Vous devrez agir en toute circonstance en conformité avec la loi, les usages et les obligations de bonne foi ainsi qu'avec toute la diligence requise par la nature des informations, déclarations et tous contenus ou services dont vous bénéficiez.
Vous ne pouvez pas procéder à des modifications ou altérations des informations, déclarations ou tous autres contenus ou services qui peuvent figurer sur ce Site et ne pouvez porter atteinte de quelque manière que ce soit à l'intégrité et au fonctionnement du Site.

APPLICATION ET MODIFICATIONS DES PRESENTES CONDITIONS

Les présentes conditions d'accès au Site et de son utilisation sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous informons que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et réputées acceptées dans les mêmes conditions que celles mentionnées ci-dessus.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.

Réalisation : Codif © 2009 - Brochure générale - Mentions légales